MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 27 août 2026

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Happiness Développement – Gwenaëlle Vassort
Entrepreneure individuelle
268 rue de la Siagne
06210 Mandelieu – France

SIRET : 520 285 495 00021
Email : contact@happiness-development.com
Téléphone : 07 81 47 17 02

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : MAIF.

La directrice de la publication est Gwenaëlle Vassort.

2. Hébergement

Le site est réalisé et hébergé par la plateforme Systeme.io, exploitée par :

ITACWT Limited
2 Cruise Park Rise
Tyrrelstown
Dublin 15
Irlande

L’infrastructure d’hébergement de Systeme.io repose notamment sur Amazon Web Services (AWS), en Irlande.

3. Objet du site

Le site Happiness Développement présente les activités, contenus, programmes et prestations proposés par Gwenaëlle Vassort dans le domaine du coaching, du développement personnel et de l’accompagnement relationnel.

Les informations et contenus proposés sur ce site ont une vocation informative et pédagogique.

Les prestations proposées ne constituent pas des actes médicaux, psychologiques, psychiatriques ou thérapeutiques et ne se substituent pas à l’accompagnement d’un professionnel de santé lorsque celui-ci est nécessaire.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, contenus pédagogiques, vidéos, audios, photographies, illustrations, graphismes, logos, documents, ebooks, journaux d’introspection, masterclass, exercices, outils, méthodes et ressources, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de Happiness Développement – Gwenaëlle Vassort, ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, publication, exploitation commerciale ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

L’utilisation des contenus achetés ou transmis dans le cadre d’un accompagnement est strictement personnelle.

5. Responsabilité

Happiness Développement s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi exactes et actualisées que possible.

Toutefois, Happiness Développement ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente de l’ensemble des informations diffusées.

L’utilisateur demeure responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus accessibles sur le site.

Happiness Développement ne saurait être tenue responsable des conséquences de décisions personnelles prises sur la seule base des informations générales présentes sur le site.

Les conditions de responsabilité applicables aux prestations achetées sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens permettant d’accéder à des sites, plateformes ou services exploités par des tiers.

Happiness Développement n’exerce aucun contrôle sur le contenu ou le fonctionnement de ces services tiers et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs propres pratiques.

7. Données personnelles

Happiness Développement peut collecter et traiter certaines données personnelles dans le cadre de l’utilisation du site, des formulaires, prises de rendez-vous, achats, programmes et accompagnements proposés.

Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection de ces données ainsi que les droits des personnes concernées sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies soumis au consentement de l’utilisateur.

Les modalités applicables sont précisées dans la Politique de confidentialité et, lorsque cela est requis, par l’intermédiaire du dispositif de gestion du consentement présent sur le site.

9. Conditions Générales de Vente

Toute commande d’une prestation, d’un accompagnement, d’un programme ou d’un contenu proposé par Happiness Développement est soumise aux Conditions Générales de Vente accessibles sur le site et présentées à la cliente avant la validation de sa commande.

10. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, Happiness Développement prévoit de recourir au médiateur de la consommation suivant :

Société Médiation Professionnelle (SMP)

Les coordonnées complètes et modalités de saisine seront ajoutées dès l’adhésion effective de Happiness Développement à ce dispositif de médiation.

La médiation ne peut être sollicitée par la consommatrice qu’après une tentative préalable de résolution du litige directement auprès de Happiness Développement.

Le recours au médiateur est gratuit pour la consommatrice.

11. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Pour les prestations commercialisées par Happiness Développement, les modalités relatives aux réclamations, à la médiation et au règlement des éventuels litiges sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.

12. Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu :

Happiness Développement – Gwenaëlle Vassort
Email : contact@happiness-development.com
Téléphone : 07 81 47 17 02

Dernière mise à jour : 27 août 2026