Conditions Générales de Vente

Accompagnements – Happiness Development

1. Identification de la prestataire

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à l’ensemble des prestations proposées par :

Happiness Development – Gwenaelle Vassort

268 rue de la Siagne

06210 Mandelieu – France

📧 contact@happiness-development.com

SIRET : 520 285 495 00021

TVA non applicable – article 293B du CGI

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : MAIF

Ci-après dénommée « la Prestataire ».

2. Objet

Les présentes CGV définissent les conditions dans lesquelles la Prestataire propose des accompagnements individuels dans le domaine du développement personnel et relationnel.

Les prestations proposées sont :

• Coaching individuel one to one

• Éclairage par mail

• Présence consciente – via Telegram

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

3. Nature de l’accompagnement

Les accompagnements proposés :

• s’inscrivent dans une démarche de développement personnel et de clarté relationnelle,

• ne constituent pas des actes thérapeutiques, médicaux, psychologiques ou psychiatriques,

• ne se substituent en aucun cas à un suivi médical ou à un accompagnement par un professionnel de santé.

La Prestataire se réserve le droit, si la situation exposée le nécessite, d’orienter le client vers un professionnel ou un accompagnement plus adapté.

4. Description des prestations

4.1 Coaching individuel one to one

Le coaching individuel est un accompagnement personnalisé en visio ou en présentiel (le cas échéant).

• Durée d’une séance : 1 heure

• Objectif : clarifier une situation, comprendre les mécanismes relationnels et accompagner un repositionnement personnel.

Selon la problématique abordée, un parcours de 6 à 8 séances peut être proposé afin d’accompagner une évolution durable.

Les séances sont planifiées d’un commun accord entre la Prestataire et le client.

4.2 Éclairage par mail

L’Éclairage par mail est un accompagnement ponctuel, écrit et personnalisé.

Modalités :

• échanges exclusivement par mail,

• réponse sous 48 heures maximum (jours ouvrés),

• comprend :
  
  

  • un premier mail d’analyse et d’éclairage,

  • puis un à deux mails complémentaires selon les retours du client
    (soit 2 à 3 mails au total).

À réception du paiement, le client reçoit un mail lui permettant de débuter l’échange, accompagné de repères pour formuler sa situation.

4.3 Présence consciente – via Telegram

La Présence consciente via Telegram est un espace de soutien ponctuel et cadré.

Modalités :

• durée : 48 heures consécutives,

• échanges par messages écrits via Telegram,

• disponibilité de la Prestataire : du lundi au vendredi, de 9h00 à 17h00,

• pas d’échange en temps réel ; les réponses peuvent être espacées dans la journée.

Cette prestation vise à apaiser un moment de difficulté, apporter de la clarté et soutenir une prise de recul ponctuelle.

5. Cadre et responsabilité du client

Le client s’engage à :

• fournir des informations sincères et complètes,

• respecter le cadre de chaque accompagnement,

• utiliser les échanges dans une démarche de responsabilité personnelle.

Le client demeure seul responsable de ses décisions, choix et actions à l’issue des accompagnements.

6. Tarifs et modalités de paiement

Les tarifs des prestations sont indiqués sur le site internet au moment de la commande.

Le paiement est exigible en totalité et à l’avance.

Aucune prestation ne débute avant la réception effective du paiement.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas dès lors que la prestation a commencé avec l’accord du client avant la fin du délai légal.

En validant son paiement, le client accepte expressément le démarrage immédiat de la prestation et renonce à son droit de rétractation.

8. Annulation, report et remboursement

• Toute prestation commencée est non remboursable.

• Les séances de coaching individuel peuvent être reportées en cas de force majeure, selon des modalités définies d’un commun accord.

• En cas d’impossibilité exceptionnelle de la part de la Prestataire, un report ou un remboursement pourra être proposé.

9. Confidentialité

Les échanges (visio, mails, messages Telegram) sont strictement confidentiels.

La Prestataire s’engage à respecter la confidentialité des informations transmises, sauf obligation légale ou accord explicite du client.

10. Propriété intellectuelle

Les contenus transmis dans le cadre des accompagnements (analyses, écrits, supports, messages) sont destinés à un usage strictement personnel.

Toute reproduction, diffusion ou utilisation à des fins commerciales est interdite sans accord écrit préalable de la Prestataire.

11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile de la Prestataire.